Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP GEL
LE MARTIN PECHEUR

Numéro de dépôt :
3299577
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
RCS DE ST DENIS
Date d'expiration :
17/06/2014
CAP GEL de LE MARTIN PECHEUR

Présentation de la marque CAP GEL

Déposée le 17 juin 2004 par la société LE MARTIN PECHEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RCS DE ST DENIS), la marque française « CAP GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société LE MARTIN PECHEUR domicilié(e) Ilot 6 – Bat 38, PAE La Mare,97438 STE MARIE,Réunion - 97438 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 431 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert CHENEDE LE MARTIN PECHEUR domicilié(e) Ilot 6 – Bat 38, PAE La Mare,97438 STE MARIE,Réunion - 97438 - France.

La marque CAP GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP GEL est expirée depuis le 17 juin 2014.

LE MARTIN PECHEUR a également déposé les autres marques suivantes : RED PREMIER , FRIZZY LES MAGASINS DU FRAIS , KING LABEL


LE MARTIN PECHEUR - Ilot 6 – Bat 38, PAE La Mare,97438 STE MARIE,Réunion - 97438 - France - SIREN 410431217


Monsieur Hubert CHENEDE LE MARTIN PECHEUR - Ilot 6 – Bat 38, PAE La Mare,97438 STE MARIE,Réunion - 97438 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; gelées ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou poisson. Pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sauces (condiments) ; glaces à rafraîchir, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.